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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DES EAUX MINERALES ST MARTIAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. DES EAUX MINERALES ST MARTIAL

Numéro de dépôt :
98736106
Date de dépôt :
09/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/06/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) DES EAUX MINERALES ST MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES EAUX MINERALES ST MARTIAL domicilié(e) 46, rue de Provence, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 029 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENCE OUAKNINE S.A. DES EAUX MINERALES ST MARTIAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736106.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 juin 2008.

DES EAUX MINERALES ST MARTIAL a également déposé les autres marques suivantes : LABEL'O LA BELLE EAU , S.MART. de SAINT MARTIAL LEGERE ET PETILLANTE SANS SUCRE - SANS CALORIE la source de beauté GENCOD , S.MART.OF ST MARTIAL NATURALLY FLAVOURED DRINK. SPARKLING NATURAL MINERAL WATER , SAINT MARTIAL EAU DE BEAUTE


S.A. DES EAUX MINERALES ST MARTIAL - 46, rue de Provence, 75009 PARIS - France - SIREN 352029953


LAURENCE OUAKNINE S.A. DES EAUX MINERALES ST MARTIAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Eaux et boissons non alcoolisées.